MENTIONS LEGALES

 

Editeur du site

OROCBAT

7, chemin Lapagesse - 64130 VIODOS - France

SAS au capital de 350 000 €

SIRET : 046 580 031 00022

tél. : 05 59 28 46 20

site : www.orocbat.fr

mail : laboutique@orocbat.fr

 

Hébergeur du site internet

OVH

SAS OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Tél. : 0899 701 761 (1.349 € TTC l’appel, et 0.337 € TTC/mn)

Fax : + 33 (0) 3 20 20 09 58

site : www.ovh.com

 

 

  

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site Internet ainsi que l’ensemble des droits afférents est la propriété exclusive et en sa totalité d’OROCBAT. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Textes et images de ce site sont protégés par copyright. La reproduction et exploitation de ces éléments sont interdites. Crédit photo : OROCBAT et www.fotolia.com

 

 

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Toute recueil d'information sur le site web de la société OROCBAT se fait dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de commande ou la demande d'inscription à la Newsletter.

La société OROCBAT s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse laboutique@orocbat.fr, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : OROCBAT, 7 chemin Lapagesse, 64130 VIODOS, France


En savoir plus sur notre politique de confidentialité des données.

 

RESPONSABILITE

OROCBAT met tout en œuvre pour offrir aux internautes l’accès au site Internet, mais ne peut être tenu responsable de rupture de services, d’erreurs, d’absence de disponibilité des informations ou de leur exactitude.